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TurcRapports déposés par M. Jean Pierre VOGEL
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean Pierre VOGEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2022-2023
- Sécurités (Sécurité civile) (Projet de loi de finances pour 2023)
- Rapport général Tome III Annexe 29 Volume 2, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
