Ces pages proposent une description du rôle et du fonctionnement de la seconde chambre et du parlement, selon trois modalités :

• des rubriques courtes et claires pour aller à l'essentiel;
• des fiches thématiques pour approfondir;
• des textes de référence.

Découvrez :

• Les Sénateurs, leur mode d'élection
• L'organisation du Sénat, le Président, le Bureau, les groupes politiques
• La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008
• Le Sénat et la loi, le rôle des différents acteurs, la procédure
• Le Sénat contrôle l'action du gouvernement (les diverses formes de contrôle), fiche synthétique sur le contrôle
• Le fonctionnement de la navette parlementaire en infographie
• Le Sénat représente les collectivités territoriales, pourquoi et comment
• Le budget du Sénat, le contrôle et la certification de ses comptes
• Les textes de référence et guides pratiques du Sénat

La bibliographie :

• La bibliographie détaillée

Les documents de référence :

• La Constitution du 4 octobre 1958 (pdf)
• Le Règlement du Sénat
• Les rapports d'activité du Sénat
• Les informations parlementaires (composition et activité du Sénat)
• Les moyens mis à la disposition des Sénateurs
• Le nouveau régime de prise en charge des frais de mandat

Prix de thèse du Sénat :

• Le prix de thèse