Séance du 17 juin 1998
DÉPÔT DE RAPPORTS D'INFORMATION
M. le président.
J'ai reçu de M. Alain Lambert un rapport d'information fait au nom de la
commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
la nation sur le débat d'orientation budgétaire pour 1999.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 506 et distribué.
J'ai reçu de M. Jacques-Richard Delong un rapport d'information fait au nom de
la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la nation sur la mission de contrôle sur les crédits de l'enseignement
scolaire effectuée à Saint-Pierre et Miquelon du 11 au 14 mai 1997.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 507 et distribué.
J'ai reçu de M. Xavier de Villepin un rapport d'information fait au nom de la
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées relatif
aux dispositions du traité d'Amsterdam.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 508 et distribué.
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