SEANCE DU 4 DECEMBRE 2000
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2001.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Emploi et solidarité
I. - EMPLOI (p.
2
)
MM. Gérard Braun, en remplacement de M. Joseph Ostermann, rapporteur spécial de
la commission des finances ; Louis Souvet, rapporteur pour avis de la
commission des affaires sociales, pour le travail et l'emploi ; Mme Annick
Bocandé, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la
formation professionnelle ; MM. Alain Gournac, Jean Boyer, Gérard Delfau,
Roland Muzeau, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. André Jourdain, Jean-Claude
Carle.
Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité.
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
Crédits du titre III (p.
3
)
Amendement n° II-43 du Gouvernement. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à
l'économie solidaire ; le rapporteur spécial, Guy Fischer, Gérard Delfau,
Claude Estier. - Adoption.
Rejet des crédits.
Crédits des titres IV à VI. - Rejet (p.
4
)
Article 57 (p.
5
)
Amendements identiques n°s II-23 de la commission, II-1 de Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis, et II-38 de M. Gérard Cornu. - M. le rapporteur spécial, Mme Annick Bocandé, rapporteur pour avis ; MM. Alain Gournac, le secrétaire d'Etat, Gérard Delfau. - Adoption des trois amendements supprimant l'article.
Article 58 (p. 6 )
Amendements identiques n°s II-24 de la commission et II-2 de M. Louis Souvet, rapporteur pour avis. - MM. le rapporteur spécial, Louis Souvet, rapporteur pour avis ; le secrétaire d'Etat. - Adoption de l'amendement supprimant l'article.
Articles 59, 59
bis
et 60. - Adoption (p.
7
)
Suspension et reprise de la séance
(p.
8
)
II. - SANTÉ ET SOLIDARITÉ (p.
9
)
MM. Jacques Oudin, rapporteur spécial de la commission des finances ; Jean
Chérioux, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour la
solidarité ; Louis Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires
sociales, pour la santé ; Jean-Pierre Cantegrit, Bernard Joly, Guy Fischer,
Bernard Cazeau, Louis Souvet, Jacques Machet, Mme Claire-Lise Campion.
Mmes Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité ; Dominique
Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés.
Suspension et reprise de la séance
(p.
10
)
Crédits du titre III (p.
11
)
Amendement n° II-42 du Gouvernement. - Mme le ministre, MM. le rapporteur
spécial, Claude Huriet, Jean-Philippe Lachenaud. - Rejet.
Amendement n° II-44 du Gouvernement. - Mme le ministre, MM. le rapporteur
spécial, Claude Huriet, Bernard Cazeau. - Adoption.
M. le rapporteur spécial.
Rejet des crédits modifiés.
Crédits du titre IV (p. 12 )
M. Guy Fischer.
Rejet des crédits.
Crédits du titre V. - Rejet (p.
13
)
Crédits du titre VI (p.
14
)
M. Guy Fischer.
Rejet des crédits.
Article 54. - Adoption (p.
15
)
Article 55 (p.
16
)
Amendement n° II-20 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le
ministre. - Adoption.
Amendement n° II-21 de la commission. - M. le rapporteur spécial, Mme le
ministre, MM. Claude Huriet, Bernard Cazeau. - Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Article additionnel après l'article 55 (p. 17 )
Amendement n° II-45 du Gouvernement. - Devenu sans objet.
Article 55 bis (p. 18 )
Amendements n°s II-39 de M. Philippe Adnot, II-34 de M. Claude Huriet, II-41 et
II-22 de la commission. - MM. Hubert Durand-Chastel, Claude Huriet, le
rapporteur spécial, Mme le ministre, M. Louis Boyer, rapporteur pour avis. -
Retrait de l'amendement n° II-39 ; adoption des amendements n°s II-34, II-41 et
II-22.
Adoption de l'article modifié.
Article 56. - Adoption (p.
19
)
Services du Premier ministre
I. - SERVICES GÉNÉRAUX (p.
20
)
M. Roland du Luart, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mme
Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Vote des crédits réservé.
II. - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DE LA DÉFENSE NATIONALE (p.
21
)
MM. Michel Moreigne, rapporteur spécial de la commission des finances ; Gérard
Delfau, Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget.
Adoption des crédits.
III. - CONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL (p. 22 )
Mmes Maryse Bergé-Lavigne, en remplacement de M. Claude Lise, rapporteur
spécial de la commission des finances ; Florence Parly, secrétaire d'Etat au
budget.
Adoption des crédits.
Suspension et reprise de la séance (p. 23 )
PRÉSIDENCE DE M. JEAN FAURE
IV. - PLAN (p.
24
)
M. Claude Haut, rapporteur spécial de la commission des finances ; Mmes Janine
Bardou, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ;
Marie-Claude Beaudeau, M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de
la réforme de l'Etat.
Adoption des crédits.
Budget annexe des Journaux officiels (p. 25 )
MM. Thierry Foucaud, rapporteur spécial de la commission des finances ; Michel
Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.
Adoption des crédits figurant aux articles 35 et 36.
Fonction publique et réforme de l'Etat (p. 26 )
MM. Gérard Braun, rapporteur spécial de la commission des finances ;
Jean-Léonce Dupont, Aymeri de Montesquiou, Thierry Foucaud, Jacques Mahéas,
Hilaire Flandre, Jean-Jacques Hyest.
M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de
l'Etat.
Article 63. - Adoption (p.
27
)
Services du Premier ministre
(suite)
I. - SERVICES GÉNÉRAUX
(suite)
(p.
28
)
Crédits du titre III (p.
29
)
Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. Alain Lambert, président de la commission des
finances ; le ministre, Philippe Marini, rapporteur général de la commission
des finances.
Rejet des crédits.
Crédits des titres IV et V. - Rejet (p. 30 )
3. Ordre du jour (p. 31 ).