SEANCE DU 17 OCTOBRE 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée à aujourd'hui, jeudi 18 octobre 2001 :
A onze heures :
1. Désignation d'un membre de la délégation aux droits des femmes et à
l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de M.
André Boyer, démissionnaire.
2. Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi (n° 19,
2001-2002), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle
lecture, portant amélioration de la couverture des non-salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles.
Rapport (n° 23, 2001-2002) de M. Bernard Seillier, fait au nom de la
commission des affaires sociales.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
A quinze heures :
3. Questions d'actualité au Gouvernement.
4. Suite éventuelle de l'ordre du jour du matin.
5. Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi (n° 18,
2001-2002), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle
lecture, relative à la lutte contre les discriminations.
Rapport (n° 22, 2001-2002) de M. Louis Souvet, fait au nom de la commission
des affaires sociales.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délais limites pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
relatif aux musées de France (n° 323, 2000-2001).
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 22 octobre 2001, à dix-sept
heures.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 22 octobre 2001, à dix-sept heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
portant ratification de l'ordonnance n° 2001-273 du 28 mars 2001 transposant
certaines dispositions de la directive 1999/62/CE du Parlement et du Conseil du
17 juin 1999 relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de
certaines infrastructures et réformant le régime d'exploitation de certaines
sociétés concessionnaires d'autoroutes (n° 16, 2001-2002).
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 22 octobre 2001, à dix-sept
heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence,
relatif à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport et aux
enquêtes techniques après événement de mer, accident ou incident de transport
terrestre (n° 15, 2001-2002).
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 22 octobre 2001, à dix-sept
heures.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 22 octobre 2001, à dix-sept heures.
Question orale avec débat n° 37 de M. Yves Coquelle à M. le secrétaire d'Etat
à l'industrie sur le renforcement des mesures de sécurité autour des sites
Seveso.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 24 octobre 2001, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le jeudi 18 octobre 2001, à une heure
quarante-cinq.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
MONIQUE MUYARD