SEANCE DU 29 NOVEMBRE 2001
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Organismes extraparlementaires
(p.
1
).
3.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
2
).
Affaires étrangères (p. 3 )
MM. Jacques Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances pour les affaires étrangères ; Michel Charasse, rapporteur spécial de la commission des finances pour l'aide au développement ; André Dulait, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour les affaires étrangères ; Mmes Monique Cerisier-ben Guiga, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour les relations culturelles extérieures et la francophonie ; Paulette Brisepierre, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l'aide au développement ; Danièle Pourtaud, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour les relations culturelles, scientifiques et techniques ; MM. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour la francophonie ; Xavier de Villepin, président de la commission des affaires étrangères ; Guy Penne, Hubert Durand-Chastel, Serge Mathieu, Jacques Pelletier, Robert Del Picchia, Jean-Pierre Cantegrit, Mmes Danielle Bidard-Reydet, Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Aymeri de Montesquiou, Christian Demuynck, Daniel Hoeffel, Mme Hélène Luc, M. Jean-Pierre Plancade.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
PRÉSIDENCE DE M. SERGE VINÇON
4.
Rappel au règlement
(p.
5
).
MM. Auguste Cazalet, le président.
5.
Candidature à un organisme extraparlementaire
(p.
6
).
6.
Loi de finances pour 2002.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
7
).
Affaires étrangères (suite) (p. 8 )
MM. Louis Duvernois, André Dulait, Yves Dauge, Christian Cointat, Didier
Boulaud.
M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères.
Crédits du titre III (p. 9 )
MM. Alain Lambert, président de la commission des finances ; Pierre Laffitte,
Michel Charasse, Philippe Marini, rapporteur général de la commission des
finances.
Rejet des crédits par scrutin public.
Crédits des titres IV et V. - Rejet (p.
10
)
Crédits du titre VI (p.
11
)
Amendement n° II-10 de M. Michel Charasse. - MM. Michel Charasse, Jacques
Chaumont, rapporteur spécial de la commission des finances ; le ministre. -
Retrait.
M. Guy Penne.
Rejet des crédits.
M. le ministre.
7.
Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire
(p.
12
).
8.
Financement de la sécurité sociale pour 2002.
- Rejet d'un projet de loi en nouvelle lecture (p.
13
).
Discussion générale : Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la
solidarité ; MM. Alain Vasselle, rapporteur de la commission des affaires
sociales ; Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ;
Guy Fischer.
Mme le ministre.
Clôture de la discussion générale.
Question préalable (p. 14 )
Motion n° 1 de la commission. - MM. le rapporteur, Gilbert Chabroux, le président de la commission, Serge Franchis, Mme Nelly Olin, M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé. - Adoption, par scrutin public, de la motion entraînant le rejet du projet de loi.
Suspension et reprise de la séance (p. 15 )
PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON
9. Loi de finances pour 2002. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 16 ).
Recherche (p. 17 )
MM. René Trégouët, rapporteur spécial de la commission des finances ; Pierre
Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles pour
la recherche scientifique et technique ; Henri Revol, rapporteur pour avis de
la commission des affaires économiques ; Michel Pelchat, Pierre Laffitte,
Lucien Lanier, Denis Badré, Ivan Renar, Serge Lagauche, Mme Marie-Christine
Blandin.
M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche.
Crédits des titres III à VI. - Rejet (p. 18 )
10.
Transmission d'une proposition de loi
(p.
19
).
11.
Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
(p.
20
).
12.
Ordre du jour
(p.
21
).