SEANCE DU 30 OCTOBRE 2002

SEANCE DU 30 OCTOBRE 2002

NOMINATION DE MEMBRES
D'ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES

M. le président. Je rappelle que la commission des affaires culturelles a proposé trois candidatures pour des organismes extraparlementaires.
La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame :
- M. Daniel Eckenspieller membre titulaire et Mme Annie David membre suppléant de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur ;
- M. Jean-Léonce Dupont membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.

(La séance, suspendue à dix-neuf heures trente, est reprise à vingt et une heures trente, sous la présidence de M. Daniel Hoeffel.)