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Séance du 6 octobre 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

1. Message de soutien aux journalistes français otages en Irak

2. Décès d'un ancien sénateur

3. Dépôt d'un rapport du Gouvernement

4. Élection des vice-présidents et des questeurs du Sénat

M. le président.

Suspension et reprise de la séance

Scrutin à la tribune.

Suspension et reprise de la séance

M. le président.

M. Jean-Pierre Bel, Mme Nicole Borvo, M. le président.

Suspension et reprise de la séance

5. Candidatures aux fonctions de secrétaire du Sénat

MM. le président, Jean-Pierre Bel.

MM. Bernard Frimat, le président.

Suspension et reprise de la séance

6. Nomination des secrétaires du Sénat

MM. le président, Jean-Pierre Bel, Jean-Louis Carrère, Paul Girod, Dominique Braye.

Suspension et reprise de la séance

Opposition à la liste des candidats. - MM. le président, Jean-Pierre Bel, Josselin de Rohan. - Rejet par scrutin public.

M. le président.

7. Procès-verbaux

8. Candidatures aux commissions

Suspension et reprise de la séance

9. Nomination des membres des commissions

10. Convocation des commissions

11. Ordre des travaux ultérieurs du Sénat

12. Communication de M. le président de l'Assemblée nationale

13. Organisme extraparlementaire

14. Ordre du jour