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Séance du 10 novembre 2004 (compte rendu intégral des débats)

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sommaire

PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet

1. Procès-verbal

2. Situation en Côte d'Ivoire. - Déclaration du Gouvernement

M. le président.

MM. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères ; Jacques Pelletier, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Serge Vinçon, Michel Mercier, Robert Hue.

Clôture du débat.

Suspension et reprise de la séance

présidence de Mme Michèle André

3. Dépôt de rapports du Gouvernement

4. Organisme extraparlementaire

5. Prélèvements obligatoires. - Débat sur une déclaration du Gouvernement

MM. Nicolas Sarkozy, ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Philippe Douste-Blazy, ministre de la santé et de la protection sociale ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Alain Vasselle, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les équilibres généraux de la loi de financement de la sécurité sociale ; Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Aymeri de Montesquiou, Jean-Pierre Masseret, Gérard Longuet, Christian Gaudin, Mmes Marie-France Beaufils, Nicole Bricq, MM. Francis Grignon, Serge Dassault, Daniel Goulet.

MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire ; Xavier Bertrand, secrétaire d'Etat à l'assurance maladie.

Clôture du débat.

6. Modification de l'ordre du jour

M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire ; Mme la présidente.

7. Règlement définitif du budget de 2003. - Adoption définitive d'un projet de loi.

Discussion générale : MM. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Jean-Jacques Jegou, Jean-Pierre Demerliat, Mme Marie-France Beaufils.

Clôture de la discussion générale.

Articles 1er, 2 à 9 (et états A à G et I) et 10 à 14. - Adoption

Vote sur l'ensemble

MM. Daniel Goulet, Jean Arthuis, président de la commission des finances ; le secrétaire d'Etat.

Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.

8. Modification de l'ordre du jour

Mmes Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes ; la présidente.

9. Convention avec Djibouti relative à la situation financière et fiscale des forces françaises. - Adoption définitive d'un projet de loi

Discussion générale : Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes ; M. Didier Boulaud, rapporteur de la commission des affaires étrangères.

Clôture de la discussion générale.

Adoption définitive de l'article unique du projet de loi.

10. Convention internationale pour la protection des végétaux. - Adoption d'un projet de loi

Discussion générale : Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes ; M. Robert Del Picchia, en remplacement de M. Jean Puech, rapporteur de la commission des affaires étrangères.

Clôture de la discussion générale.

Adoption de l'article unique du projet de loi.

11. Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture. - Adoption d'un projet de loi

Discussion générale : Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes ; M. Robert Del Picchia, rapporteur de la commission des affaires étrangères.

Clôture de la discussion générale.

Adoption de l'article unique du projet de loi.

12. Accord international de 2001 sur le café. - Adoption d'un projet de loi

Discussion générale : Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes ; M. Robert Del Picchia, rapporteur de la commission des affaires étrangères.

Clôture de la discussion générale.

Adoption de l'article unique du projet de loi.

13. Dépôt d'un projet de loi

14. Dépôt de propositions de loi

15. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

16. Dépôt d'un rapport

17. Dépôt d'un avis

18. Ordre du jour