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Séance du 8 septembre 2006 (compte rendu intégral des débats)

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ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 11 septembre 2006 à quinze heures et le soir :

Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 370, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale, sur l'eau et les milieux aquatiques.

Rapport (n° 461, 2005-2006) de M. Bruno Sido, fait au nom de la commission des affaires économiques.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation au Proche-Orient et la participation de la France à la mise en oeuvre de la résolution 1701 adoptée par le Conseil de sécurité des Nations unies ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : lundi 11 septembre 2006, à dix-sept heures.

Projet de loi relatif à la prévention de la délinquance (n° 433, 2005-2006) ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 12 septembre 2006, à dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 12 septembre 2006, à onze heures.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.

(La séance est levée le samedi 9 septembre 2006, à zéro heure trente.)

La Directrice

du service du compte rendu intégral,

MONIQUE MUYARD