Sommaire
Présidence de M. Christian Poncelet
2. Fin de mission d'un sénateur
3. Demande de l'avis d'une commission
5. Organismes génétiquement modifiés. – Adoption des conclusions du rapport d'une commission mixte paritaire.
Discussion générale : M. Jean Bizet, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire ; Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'écologie ; MM. Yves Détraigne, Daniel Raoul, Michel Billout, Jacques Muller.
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Mme Marie-Christine Blandin.
Mme Alima Boumediene-Thiery, MM. Jean-Pierre Cantegrit, Paul Girod.
Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.
MM. Jean Bizet, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Jean-Paul Emorine, président de la commission des affaires économiques ; Mme la secrétaire d'État, M. le président.
6. Candidatures à une commission mixte paritaire
Suspension et reprise de la séance
7. Résolution du Sénat sur le secteur des communications électroniques
8. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
10. Opérations spatiales. – Adoption définitive d'un projet de loi en deuxième lecture.
Discussion générale : Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; MM. Henri Revol, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Daniel Raoul.
Mme la ministre.
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 1 de M. Daniel Raoul. – M. Daniel Raoul, Mme la ministre. – Retrait.
Adoption de l'article.
Articles 6, 7, 11, 13, 14, 21, 22, 24, 28 et 30. – Adoption
M. Jacques Gautier.
Adoption définitive du projet de loi.
11. Ordre du jour