Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 14 octobre 2008 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (704 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (3525 Ko)

Sommaire

Présidence de M. GÉRARD Larcher

1. Procès-verbal

2. Allocution de M. le président du Sénat

Suspension et reprise de la séance

3. Conférence des présidents

4. Demande d'autorisation d'une mission d'information

5. Rappel au règlement

Mme Odette Terrade, M. le président.

6. Logement et lutte contre l'exclusion. – Discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence.

M. le président.

Discussion générale : Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville.

PRÉSIDENCE DE M. Roger Romani

MM. Henri Feltz, rapporteur de la section du cadre de vie du Conseil économique, social et environnemental sur l’article 12 du projet de loi ; Dominique Braye, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Mme Brigitte Bout, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Philippe Dallier, rapporteur pour avis de la commission des finances.

Organisation des débats

MM. le rapporteur, le président.

Discussion générale (suite)

Mme la ministre.

MM. Yvon Collin, Daniel Dubois, Mme Odette Terrade, MM. Pierre Jarlier.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin

MM. Serge Lagauche, Jean-Marie Vanlerenberghe, Mme Gélita Hoarau, M. Christian Cambon, Mme Odette Herviaux, MM. Serge Dassault, Roland Ries, Mmes Joëlle Garriaud-Maylam, Dominique Voynet, M. Pierre Hérisson, Mme Michèle San Vicente-Baudrin, M. Claude Jeannerot, Mme Michèle André.

Mme la ministre.

Clôture de la discussion générale.

Exception d'irrecevabilité

Motion no 224 de Mme Odette Terrade. – Mme Isabelle Pasquet, M. le rapporteur, Mmes la ministre, Annie David, Dominique Voynet. – Rejet par scrutin public.

Question préalable

Motion no 519 de Mme Dominique Voynet. – Mme Dominique Voynet, M. le rapporteur, Mme la ministre, M. Guy Fischer. – Rejet par scrutin public.

Renvoi de la suite de la discussion.

7. Dépôt d'un projet de loi

8. Transmission d'un projet de loi

9. Dépôt de propositions de loi

10. Renvoi pour avis

11. Texte soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

12. Dépôt d’avis

13. Ordre du jour