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Séance du 7 janvier 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

MM. Alain Dufaut, Jean-Noël Guérini.

1. Procès-verbal

2. Décès d'un ancien sénateur

3. Décision du Conseil constitutionnel

4. Déclaration de l'urgence d'un projet de loi

5. Dépôt de rapports du Gouvernement

6. Rappels au règlement

Mme Nathalie Goulet, M. le président.

MM. Jack Ralite, le président.

MM. Jean-Pierre Bel, le président.

7. Communication audiovisuelle. – Nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public. – Discussion d'un projet de loi et d’un projet de loi organique déclarés d’urgence

Discussion générale commune : Mmes Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication ; Catherine Morin-Desailly, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; MM. Michel Thiollière, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Bruno Retailleau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques.

PRÉSIDENCE DE M. Roland du Luart

M. Joseph Kergueris, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères.

MM. David Assouline, Hervé Maurey, Jack Ralite, Mme Catherine Dumas.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Monique Papon

8. Conférence des présidents

9. Communication audiovisuelle. – Nomination des présidents de sociétés de l'audiovisuel public. – Suite de la discussion d'un projet de loi organique et d’un projet de loi déclarés d'urgence

Discussion générale commune (suite) : M. Jean-Pierre Plancade, Mme Catherine Tasca, M. Pierre Hérisson, Mme Marie-Christine Blandin, MM. Ladislas Poniatowski, Mme Catherine Tasca, MM. Serge Lagauche, Jean-Paul Virapoullé, Robert del Picchia.

Clôture de la discussion générale commune.

Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.

Renvoi de la suite de la discussion.

10. Communication relative à l'adoption définitive de textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

11. Dépôt d'une proposition de loi

12. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

13. Dépôt d'un avis

14. Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 22 décembre 2008

15. Ordre du jour