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Séance du 10 juin 2009 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Roland du Luart

Secrétaire : M. Daniel Raoul.

1. Procès-verbal

2. Décès d'un ancien sénateur

3. Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi

4. Candidatures à une commission mixte paritaire

5. Débat sur le service civil volontaire

M. Yvon Collin, président du groupe du Rassemblement démocratique et social.

M. François Zocchetto, Mme Éliane Assassi, MM. René Vestri, Jean-Pierre Plancade, Mme Raymonde Le Texier, MM. Antoine Lefèvre, Christian Demuynck.

M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse.

6. Nomination de membres d’une commission mixte paritaire

7. Crise de l'industrie. – Discussion d'une question orale avec débat

M. Martial Bourquin, auteur de la question.

MM. Jean-Claude Danglot, Gérard Longuet, Aymeri de Montesquiou, Daniel Raoul, Christian Gaudin, Jean-François Mayet, François Patriat, Jean-Claude Etienne, Jean-Jacques Mirassou.

MM. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation ; Martial Bourquin, auteur de la question.

Clôture du débat.

Suspension et reprise de la séance

8. Réforme de la taxe professionnelle. – Discussion d'une question orale avec débat

Mme Marie-France Beaufils, auteur de la question.

MM. Charles Guené, Jean-Michel Baylet, Yves Krattinger, Gérard Le Cam, Jean-Pierre Fourcade, Pierre-Yves Collombat, Claude Biwer.

M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation ; Mme Marie-France Beaufils, auteur de la question.

Clôture du débat.

9. Dépôt d'un projet de loi organique

10. Dépôt d'un projet de loi

11. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

12. Dépôt d'un rapport d'information

13. Ordre du jour