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Séance du 16 septembre 2010 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Roger Romani

Secrétaires :

Mmes Sylvie Desmarescaux, Anne-Marie Payet.

1. Procès-verbal

2. Communication du Conseil constitutionnel

3. Hommage à des personnalités du Cinéma français

M. Jacques Legendre, président de la commission de la culture.

4. Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques. – Adoption définitive d'une proposition de loi (Texte de la commission)

Discussion générale : MM. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication ; Serge Lagauche, rapporteur de la commission de la culture.

Mme Françoise Laborde, MM. Jean-Pierre Leleux, Jack Ralite, Mmes Françoise Cartron, Colette Mélot.

Clôture de la discussion générale.

Article additionnel avant l’article 1er

Amendement no 1 de M. Jack Ralite. – MM. Ivan Renar, le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Article 1er

Amendement no 2 de M. Jack Ralite. – Mme Marie-Agnès Labarre, MM. le rapporteur, le ministre, Ivan Renar. – Rejet.

Amendement no 3 rectifié de M. Jack Ralite. – M. Ivan Renar.

Amendement no 6 rectifié de Mme Françoise Laborde. – Mme Françoise Laborde.

MM. le rapporteur, le ministre, Ivan Renar, Mme Françoise Laborde. – Retrait de l’amendement no 6 rectifié ; rejet de l’amendement no 3 rectifié.

Amendement no 4 de M. Jack Ralite. – Mme Marie-Agnès Labarre, MM. le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Amendement no 5 rectifié de M. Jack Ralite. – MM. Ivan Renar, le rapporteur, le ministre. – Rejet.

Adoption de l'article.

Articles 2 à 6. – Adoption

Vote sur l’ensemble

MM. Jean-Pierre Sueur, le rapporteur, Jean-Pierre Leleux, Jack Ralite.

Adoption définitive de la proposition de loi.

MM. Jacques Legendre, président de la commission de la culture ; le ministre.

5. Dépôt d'un rapport

6. Ordre du jour