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Modification de l'ordre du jour
M. le président. J’informe le Sénat que la question orale n° 993 de M. Roland Courteau est inscrite à l’ordre du jour de la séance du mardi 16 novembre 2011.
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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 10 novembre 2010 à quatorze heures trente :
- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2011 (n° 84, 2010-2011).
Rapport de M. Alain Vasselle, Mme Sylvie Desmarescaux, MM. André Lardeux, Dominique Leclerc et Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 88, 2010-2011) ;
Avis de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances (n° 90, 2010-2011).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt-trois heures cinquante-cinq.)
Le Directeur adjoint
du service du compte rendu intégral,
FRANÇOISE WIART