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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 9 décembre 2011 :
À neuf heures trente :
1. Suite de la proposition de loi garantissant le droit au repos dominical (n° 794 rectifié, 2010 2011).
Rapport de Mme Annie David, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 89, 2011 2012).
Texte de la commission (n° 90, 2011-2012).
À quinze heures et le soir :
2. Proposition de loi relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 54 rectifié, 2011-2012)
Rapport de Mme Bariza Khiari, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 151, 2011-2012)
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le vendredi 9 décembre 2011, à minuit.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART