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Séance du 14 février 2012 (compte rendu intégral des débats)

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Ordre du jour

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 15 février 2012 :

De quatorze heures trente à dix-huit heures trente :

1. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation du service et à l’information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers ;

Rapport de M. Claude Jeannerot, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 337, 2011 2012) ;

Texte de la commission (n° 290, 2011-2012).

À dix-huit heures trente et le soir :

2. Proposition de loi de simplification des normes applicables aux collectivités locales ;

Rapport de Mme Jacqueline Gourault, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 338, 2011 2012) ;

Avis de M. Jean-Jacques Lozach, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 343, 2011-2012) ;

Avis de M. Martial Bourquin, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (344, 2011-2012) ;

Texte de la commission (n° 779, 2010-2011).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée le mercredi 15 février 2012, à une heure trente-cinq.)

Le Directeur du Compte rendu intégral

FRANÇOISE WIART