6
Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 22 novembre 2012 :
À onze heures :
1. Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances pour 2013 (A.N., n° 235) ; rapport de M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances (n° 148, 2012-2013) ;
- Discussion générale.
À quinze heures :
2. Questions d’actualité au Gouvernement.
À seize heures quinze :
3. Suite du projet de loi de finances pour 2013 ;
- Discussion générale.
À vingt et une heures trente :
4. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques ;
Rapport de M. François Marc, rapporteur général de la commission des finances, rapporteur pour le Sénat (n° 115, 2012-2013) ;
Texte de la commission (n° 116, 2012-2013).
5. Éventuellement, suite du projet de loi de finances pour 2013 ;
- Discussion générale.
Il ne me reste plus, en cet instant, mes chers collègues, qu’à renouveler à notre directeur des Missions institutionnelles nos souhaits de très bonne retraite. (Applaudissements.)
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures trente-cinq.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART