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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 4 novembre 2014 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
(Le texte des questions figure en annexe.)
À quatorze heures trente et le soir :
2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme ;
Rapport de MM. Jean Jacques Hyest et Alain Richard, rapporteurs pour le Sénat (n° 37, 2014-2015) ;
Texte de la commission mixte paritaire (n° 38, 2014-2015).
3. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la simplification de la vie des entreprises (n° 771, 2013-2014) ;
Rapport de M. André Reichardt, fait au nom de la commission des lois (n° 59, 2014-2015) ;
Texte de la commission (n° 60, 2014-2015) ;
Avis de M. Philippe Dominati, fait au nom de la commission des finances (n° 41, 2014-2015) ;
Avis de Mme Catherine Procaccia, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 51, 2014-2015) ;
Avis de Mme Élisabeth Lamure, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 52, 2014-2015) ;
Avis de M. Gérard Cornu, fait au nom de la commission du développement durable (n° 53, 2014-2015).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à deux heures vingt-cinq.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART