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Calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat
M. le président. Mes chers collègues, je vous propose de confirmer par consensus le calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat, tel qu’il vous a été communiqué.
Mardi 3 octobre
Avant 16 heures :
Remise à la présidence des listes des membres des groupes, des déclarations politiques des groupes et des déclarations comme groupe minoritaire ou d’opposition.
À 17 heures :
Éventuellement, réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe, pour l’élection d’un délégué.
Mercredi 4 octobre
À 10 heures :
Réunion des présidents de groupe et, le cas échéant, du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe pour établir les listes des candidats aux fonctions de vice-président, questeur et secrétaire.
Avant 12 heures :
Remise de ces listes à la présidence.
À 12 heures 30 :
Publication de ces listes.
À 15 heures, en séance publique :
Annonce des déclarations des groupes comme groupe minoritaire ou d’opposition ;
Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat ;
Proclamation de la constitution du bureau définitif.
À l’issue de la séance publique (vers 15 heures 15) :
Réunion des bureaux des groupes et, le cas échéant, du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe en vue d’arrêter la répartition numérique des sièges des commissions.
Avant 16 heures 45 :
Remise à la direction de la législation et du contrôle des listes des candidats aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.
À 18 heures 30 :
Publication de ces listes.
À 18 heures 30, en séance publique :
Annonce de la publication de ces listes et de leur ratification sauf opposition dans le délai d’une heure.
Jeudi 5 octobre
À partir de 9 heures :
Constitution des bureaux des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne :
- à 9 heures : commission des finances ;
- à 9 heures 30 : commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale ;
- à 10 heures : commission des affaires économiques ;
- à 10 heures 30 : commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ;
- à 11 heures : commission des affaires sociales ;
- à 11 heures 30 : commission de la culture, de l’éducation et de la communication ;
- à 12 heures : commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
- à 12 heures 30 : commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.
Avant 10 heures 30 :
Remise à la direction de la législation et du contrôle des listes de candidats à la commission des affaires européennes.
À 14 heures 30 :
Publication de ces listes.
À 14 heures 30, en séance publique :
Annonce de la publication des listes et de leur ratification sauf opposition dans le délai d’une heure ;
Photographie officielle du Sénat dans l’hémicycle.
À 15 heures 45 :
Constitution du bureau de la commission des affaires européennes.
À 17 heures :
Conférence des présidents.
Mardi 10 octobre
En séance publique :
Conclusions de la conférence des présidents ;
Suite des travaux en séance plénière.
Il n’y a pas d’opposition ?…
Il en est ainsi décidé.
Mes chers collègues, j’attire votre attention sur l’importance de votre présence dans l’hémicycle et de votre ponctualité pour la réalisation de la photographie officielle du Sénat – c’est le moment le plus tendu des trois années à venir ! (Rires.) –, le jeudi 5 octobre, à quatorze heures trente. Si l’un d’entre vous manque, nous aurons du mal à incruster son portrait, même avec l’informatique !
L’ordre du jour des prochaines semaines sera fixé par la conférence des présidents, qui se réunira le même jour, jeudi 5 octobre, à dix-sept heures.
Je vous indique d’ores et déjà que notre première séance de questions d’actualité aura lieu mardi 10 octobre, à seize heures quarante-cinq, et non jeudi 12 octobre, comme cela figurait dans le calendrier prévisionnel établi au mois de juin dernier.
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Demande d’inscription à l’ordre du jour d’une proposition de résolution
M. le président. En application de l’article 50 ter de notre règlement, j’informe le Sénat que Mme Éliane Assassi, présidente du groupe communiste républicain et citoyen, a demandé, le 28 septembre 2017, l’inscription à l’ordre du jour de la proposition de résolution n° 600 (2016-2017), présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative au développement du fret ferroviaire, et déposée le 29 juin 2017.
Cette demande a été communiquée au Gouvernement dans la perspective de la prochaine réunion de notre conférence des présidents, le jeudi 5 octobre 2017.
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Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 4 octobre 2017 :
À quinze heures :
Annonce des déclarations des groupes comme groupe minoritaire ou d’opposition ;
Désignation des vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat ;
Proclamation de la constitution du bureau définitif.
À dix-huit heures trente : annonce de la publication des listes des candidats aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne et de leur ratification sauf opposition dans le délai d’une heure.
Y a-t-il des questions ? Je n’en vois point. Pour les rappels au règlement, entraînez-vous un peu, nous verrons cela plus tard ! (Sourires.)
Et merci encore de votre confiance. (Applaudissements.)
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures quarante.)
Direction des comptes rendus
GISÈLE GODARD