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Séance du 16 décembre 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Pascale Gruny

Secrétaires :

Mme Françoise Férat, M. Joël Guerriau.

1. Procès-verbal

2. Rappel des règles sanitaires

3. Conventions internationales. – Adoption en procédure d’examen simplifié de deux projets de loi dans les textes de la commission

Accord avec le Tadjikistan sur les services aériens. – Adoption du projet de loi dans le texte de la commission.

Accord de sécurité sociale avec l’IESUE. – Adoption définitive en procédure accélérée du projet de loi dans le texte de la commission.

4. Amélioration de l’économie du livre. – Adoption définitive en deuxième lecture d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Mme Céline Boulay-Espéronnier, rapporteure de la commission de la culture

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

M. Jean-Pierre Decool

Mme Laure Darcos

M. Thomas Dossus

M. Pierre Ouzoulias

M. Pierre-Antoine Levi

M. Bernard Fialaire

Mme Sylvie Robert

Mme Samantha Cazebonne

Adoption définitive, par scrutin public n° 67, de la proposition de loi.

5. Bibliothèques et développement de la lecture publique. – Adoption définitive en deuxième lecture d’une proposition de loi dans le texte de la commission

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Mme Sylvie Robert, rapporteure de la commission de la culture

Texte élaboré par la commission

Vote sur l’ensemble

Mme Elsa Schalck

Mme Monique de Marco

M. Pierre Ouzoulias

M. Pierre-Antoine Levi

M. Bernard Fialaire

M. David Assouline

Mme Samantha Cazebonne

M. Jean-Pierre Decool

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture

Adoption définitive, par scrutin public n° 68, de la proposition de loi.

Suspension et reprise de la séance

6. Accélération de l’égalité économique et professionnelle. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

Mme Laurence Garnier, rapporteure pour le Sénat de la commission mixte paritaire

PRÉSIDENCE DE Mme Laurence Rossignol

Mme Elisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

Mme Pascale Gruny

Mme Laurence Cohen

PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny

Mme Brigitte Devésa

M. Jean-Claude Requier

Mme Laurence Rossignol

M. Xavier Iacovelli

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet Monge

Adoption définitive, par scrutin public n° 69, de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre

7. Candidatures à des commissions

8. Indemnisation des catastrophes naturelles. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

Mme Christine Lavarde, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Vote sur l’ensemble

M. Gérard Lahellec

M. Pascal Martin

M. Jean-Pierre Corbisez

Mme Isabelle Briquet

M. Didier Rambaud

M. Claude Malhuret

M. Didier Mandelli

M. Ronan Dantec

Adoption définitive de la proposition de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.

Suspension et reprise de la séance

9. Responsabilité pénale et sécurité intérieure. – Discussion des conclusions d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi

M. Loïc Hervé, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement

10. Souhaits de bienvenue à de jeunes citoyens en tribune

11. Responsabilité pénale et sécurité intérieure. – Suite de la discussion et adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi

Texte élaboré par la commission mixte paritaire

Article 3

Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.

Article 3 bis A

Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.

Article 3 quater

Amendement n° 4 du Gouvernement. – Réservé.

Amendement n° 3 du Gouvernement. – Réservé.

Vote sur l’ensemble

Mme Nathalie Goulet

M. Jean-Claude Requier

M. Jean-Pierre Sueur

M. Dany Wattebled

Mme Catherine Di Folco

M. Guy Benarroche

Mme Éliane Assassi

M. Thani Mohamed Soilihi

Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.

12. Ordre du jour

Nomination de membres de commissions