Séance du 12 décembre 2023

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Véronique Guillotin, M. Philippe Tabarot.

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2024. – Suite de la discussion et adoption d’un projet de loi modifié

Vote sur l’ensemble

Mme Christine Lavarde

M. Stéphane Ravier

M. Emmanuel Capus

M. Michel Canévet

M. Grégory Blanc

M. Pascal Savoldelli

M. Christian Bilhac

M. Didier Rambaud

M. Thierry Cozic

Adoption, par scrutin public n° 98 à la tribune, du projet de loi, modifié.

M. le président

M. Claude Raynal, président de la commission des finances

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Thomas Cazenave, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Mathieu Darnaud

3. Intitulé de la commission de la culture. – Adoption d’une proposition de résolution dans le texte de la commission

Discussion générale :

M. Laurent Lafon, auteur de la proposition de la résolution

M. François-Noël Buffet, rapporteur de la commission des lois

M. Michel Savin

Mme Laure Darcos

Mme Mathilde Ollivier

M. Jérémy Bacchi

M. Bernard Fialaire

M. Didier Rambaud

M. Jean-Jacques Lozach

Clôture de la discussion générale.

Amendement n° 1 de Mme Colombe Brossel. – Retrait.

Adoption de l’article unique de la proposition de résolution dans le texte de la commission.

4. Organisation des travaux

5. Ordre du jour