Séance du 7 octobre 2026

M. le président. La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à quatorze heures trente.)

M. le président. Les réunions constitutives des bureaux des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne se sont tenues ce matin.

Nous prenons acte de l’élection de : M. Thierry Cozic, président de la commission des finances ; Mme Christine Lavarde, rapporteur général de la commission des finances ; Mme Muriel Jourda, présidente de la commission des lois ; Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente de la commission des affaires économiques ; M. Pascal Martin, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ; M. Philippe Mouiller, président de la commission des affaires sociales ; M. Olivier Henno, rapporteur général de la commission des affaires sociales ; M. Pierre-Antoine Levi, président de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport ; M. Cédric Perrin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; M. Arnaud Bazin, président de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.

M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission des affaires européennes.

Conformément aux articles 8 et 73 bis du règlement, la liste des candidats remise par les présidents des groupes a été publiée.

Cette liste sera ratifiée s’il n’y a pas d’opposition dans le délai d’une heure.

M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 13 octobre 2026 :

À quatorze heures trente :

Éloge funèbre de François Patriat.

À quinze heures quinze et le soir :

Proposition de loi révisant le dispositif des stocks de sécurité des médicaments, présentée par M. Jean-François Rapin et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 14, 2026-2027) ;

Proposition de loi visant à accélérer le développement de la médecine nucléaire thérapeutique en oncologie, présentée par M. Khalifé Khalifé (texte de la commission n° 17, 2026-2027) ;

Proposition de loi relative à la modernisation de la radio, présentée par M. Laurent Lafon (texte de la commission n° 19, 2026-2027).

Le soir :

Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 octobre 2026.

En outre, à seize heures trente :

Désignation des membres de la commission spéciale sur la proposition de loi visant à repenser l’agencification pour renforcer l’action publique.

Cette séance aura été brève (Sourires.), mais néanmoins importante, car les commissions sont au cœur du Sénat, au même titre que l’hémicycle et les groupes politiques. (Applaudissements.)

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

(La séance est levée à quatorze heures trente-cinq.)

nomination des membres de la commission des affaires européennes

Aucune opposition ne s’étant manifestée dans le délai d’une heure prévu par l’article 8 du règlement, la liste des candidatures préalablement publiée est ratifiée. Sont proclamés membres de la commission des affaires européennes :

M. Rodolphe Alexandre, Mme Cathy Apourceau-Poly, M. Bruno Belin, Mme Catherine Belrhiti, M. Guy Benarroche, Mmes Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, M. François Bonneau, Mmes Manon Bouquin, Valérie Boyer, MM. Alain Cadec, Rémi Cardon, Mme Marie-Claire Carrère-Gée, MM. Christophe Chaillou, Pierre Cuypers, Mmes Karine Daniel, Brigitte Devésa, MM. Thomas Dossus, Bertrand Dupont, Fabien Genet, Mme Annick Girardin, MM. Daniel Gremillet, Loïc Hervé, Jean Hingray, Mme Marie-Lise Housseau, MM. Jean-François Husson, Olivier Jacquin, Mme Sylvie Josserand, MM. Marc Laménie, Ahmed Laouedj, Mme Christine Lavarde, M. Ronan Le Gleut, Mme Audrey Linkenheld, M. Vincent Louault, Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Pierre Ouzoulias, Cyril Pellevat, Ryan Persaud, Stéphane Sautarel, Mme Elsa Schalck et M. Michaël Weber.

Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,

le Chef de publication

JEAN-CYRIL MASSERON