Allez au contenu, Allez à la navigation

Retour aux anciens sénateurs Retour aux sénateurs

MICHEL Jean-Pierre

Ancien sénateur de la Haute-Saône

  • Vème République

    Ancien sénateur de la
    Ve République

Election

  • Elu le 26 septembre 2004
  • Fin de mandat le 30 septembre 2014 (non réélu)

Fonctions exercées au cours de ses mandats de sénateur

  • Vice-Président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

Fonctions antérieures

  • Vice-président de l'Assemblée nationale , député de la Haute-Saône

Situation en fin de mandat

  • Membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
  • Membre du Groupe socialiste et apparentés

Travaux parlementaires

Extraits de la table nominative :

2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014

Avertissement : les extraits de tables nominatives et biographies sont issus d'une reconnaissance automatisée des caractères ; merci de nous signaler toute erreur ou coquille.

Photo de M. Jean-Pierre MICHEL, ancien sénateur
Appartenance politique
Membre du Groupe socialiste et apparentés
Etat-civil
Né le 5 août 1938
Décédé le 24 janvier 2021
Profession
Magistrat
Département
Haute-Saône