Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1918 à 1920

ALBERT (François). (Vienne).- 1920 : est admis [13 janvier] (A. t. I p. 24; J.O., p. 20). - Parle dans la discussion du projet de loi ratifiant un décret prohibant l'exportation de marchandises [29 avril] (A. t. I, p. 607; J.O., p. 548). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [25 mai] (A. t. I, p. 737; J.O., p. 669) [29 mai] (A. t. I, p. 870; J. O., p. 783). - Dépose une demande d'interpellation adressée à M. le Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères, sur l'état des négociations interalliées en ce qui concerne l'application du traité de Versailles [2 juin] (A. t. I; p. 997; J.O., p. 892). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ratification du traité de paix avec l'Autriche [30 juin] (A. t. I, p. 1196 ; J.O., p. 1073). - Parle dans la discussion du projet de loi modifiant les limites d'âge de certains officiers [6 juillet] (A. t. I, p. 1245 ; J. O., p. 1118). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [23 juillet] (A. t. I, p. 1470, 1563 ; J.O., p. 1314). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'exécution du protocole interallié du 16 juillet 1920 [31 juillet] (A. t. I, p. 1892 ; J.O., p. 1659). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Gaudin de Villaine sur l'invasion de certains quartiers de Paris par des réfugiés d'Orient [2 décembre] (A. t. II, p.117 ; J.O., p. 1841). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Duplantier relative aux actes de candidature [officielle dans le Cantal [10 décembre] (A. t. II, p. 158 ; J.O., p. 1881). - Membre de Commissions : Pétitions (F..6, 22, 86). Armée (F. 7). Enseignement supérieur (F. 17).