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Extrait de la table nominative 1923

ALBERT (François), Vienne. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la taxe sur la chiffre d'affaires [18 janvier] (J.O., p. 94) [6 février] (J.O., p. 263). - Dépose une proposition de résolution relative au transfert des cendres de Renan au Panthéon [9 février} J.O., p. 301 ; I. n° 76). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des douzièmes provisoires (mars 1923) [28 février] (J.O., p. 427). - Dépose un rapport au nom de la Commission de l'enseignement, sur la proposition de résolution de M. François Albert et d'un grand nombre de ses collègues, relative au transfert des cendres de Renan au Panthéon [13 mars] (J. O., p. 557 ; I. n° 165). Parle dans la discussion [22 mars] (J.O., p. 632). - Dépose une pétition émanant du Syndicat de défense des intérêts commerciaux et industriels du canton de Neuville (Vienne) [18 mai] (J.O., p. 794).- Parle dans la discussion du budget de 1923 [19 juin] (Affaires étrangères} (J. O. p. 957) [26 juin] (Loi de finances) (J.O., p. 1300) [30 juin] (J. O. p. 1427). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits relatifs à l'exécution du Traité de Versailles [29 juin] (J.O., p. 1361). - Parle dans la discussion du budget de 1923 (Dépenses recouvrables) [10 juillet] (J.O., p. 1511).- Parle dans la discussion du projet de loi réformant le régime des pensions [7 décembre] (J.O. p. 1766). - Membre de Commissions : Comptabilité (F. 9) ; Enseignement (F. 11) ; Affaires étrangères et politique générale des colonies et protectorats (F. 11) ; Election des Députés (F. 89).