BEAUMONT (M. le comte DE). -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 12, 18, 22, 23 mai, 8, 12, 15, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé vice-secrétaire du 2 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 381. -- Est nommé Membre de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 382 ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives : 1° à l'affectation d'une somme de 40 millions à des prêts à l'industrie ; 2° au remboursement des droits sur les machines et mécaniques commandées à l'étranger avant le 15 janvier 1860, t. 5, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant approbation d'une convention passée entre l'État et les fondateurs de la Société de Crédit agricole, t. 5, p. 102. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 317 ; t. 3, p. 643. -- Son observation relativement au décès de M. le duc de Bauffremont, Sénateur, t. 1, p. 44. -- Est entendu dans la discussion sur la mise à l'ordre du jour de la discussion des conclusions du rapport sur des pétitions relatives au traité de commerce avec l'Angleterre, t. 2, p. 52, 226 ; -- sur une pétition demandant la modification du décret concernant la taxe des chiens, t. 2, p. 237 ; -- sur une pétition relative à l'envoi des enfants trouvés en Algérie, t. 2, p. 267, 276 ; -- sur une pétition relative au morcellement de la propriété, t. 2, p. 334 ; -- sur des pétitions relatives à l'exécution du traité de commerce avec l'Angleterre, t. 2, p. 451 ; -- comme Rapporteur, sur une pétition relative à l'alimentation publique, t. 3, p. 650 ; -- sur une pétition demandant l'érection de la statue de l'Empereur, en mémoire des dernières réformes économiques, t. 4, p. 131 ; -- sur huit lois relatives au rachat, pour cause d'utilité publique, de divers canaux, t. 5, p. 50, 52.
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