Tables nominatives

BOUDET (M.), l'un des grands dignitaires du Sénat, Secrétaire. Nommé Sénateur par décret du 28 mars 1865. - Prête serment et est admis, t. 2, p. 115. - Nommé Secrétaire du Sénat, par décret du 31 mars, t. 2, p. 172. - Siège comme Secrétaire et prend part au vote dans les séances des 8 avril, t. 2, p. 472 ; 11 avril, t. 2, p. 201 ; 24 avril, t. 2, p. 251 ; 29 avril, t. 2, p. 318 ; 1 ^er mai, t. 2, p. 411 ; 6 mai, t. 2, p.485 ; 9 mai, t. 3, p. 1 ; 13 mai, t. 3, p. 22 ; 19 mai, t. 3, p. 112 ; 23 mai, t. 3, p. 229 ; 27 mai, t. 3, P. 345 ; 30 mai, t. 3, p. 402 ; 9 juin, t. 3, p. 500 ; 13 juin, t. 4, p. 2 ; 15 juin, t. 4, p. 78 ; 17 juin, t. 4, p. 164 ; 20 juin, t. 4, p. 227 ; 22 juin, t. 4, p. 323 ; 24 juin, t. 4, p. 428 ; 28juin, t. 4, p.514 ; 30 juin, t. p. 593 ; 1 ^er juillet, t. 5, p. 2 ; 4 juillet, t. 5, p. 101 ; 5 juillet, t. 5, p. 207 ; 6 juillet, t. 5, p. 280 ; 7 juillet, t. 5, p. 365. - Est nommé membre de la commission chargée d'examiner la loi relative aux associations syndicales, t. 3, p. 404 ; de la commission chargée d'examiner la loi relative aux conseils de préfecture, t. 4, p. 3 ; - de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte sur l'état des personnes et la naturalisation en Algérie, t. 4, p. 437. -Ses observations : sur le renvoi d'une pétition relative aux annonces judiciaires, t. 2, p. 247 ; - sur une réclamation de M. le marquis de Boissy, concernant la non-insertion au Moniteur du lendemain du travail des bureaux réunis le 21 avril, t. 2 ; p. 319 ;- dans un incident soulevé par M. le marquis de Boissy, sur le petit nombre des pétitions rapportées pendant la session, t. 5, p. 195. Présente le compte rendu annuel du service des pétitions pour l'année 1865, t. 5, p. 466.