BRENIER (M. le baron). - Prend part an vote dans les séances des 18 mars ; 8 avril ; 6, 19, 23, 30 mai ; 9, 13, 15 , 28 juin ; 1 er , 4, 5, 6, 7 juillet. Est nommé secrétaire du bureau, 5e organisation, t. 4, p. 229. - Est nommé membre : de la 1 ère commission des pétitions, t. 1, p. 40 ; d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 3, p. 404 ; de la 57' commission des pétitions, t. 4, p. 230 ; de la commission chargée d'examiner la loi relative aux instruments de musique mécaniques, t. 5, p. 282. Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 159 ; t. 4, p. 112, 284,- Est entendu, à l'occasion d'une pétition relative à. M. le comte de Christen condamné politique, à Naples , sur la manière dont sont gérées les affaires étrangères, t. 5, p. 310.
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