BRENIER (M. le baron). -- Est nommé membre : de la 2 e commission des pétitions, t. 2, p. 137 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 5, p. 160. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 516 ; t. 2, p. 410, 418, 454 ; t. 4, p. 136, 258, 759. -- Demande l'impression du rapport sur une pétition relative à l'organisation synodale dans l'Église réformée, t. 1, p. 451. -- Est entendu dans la discussion sur cette pétition, t. 1, p. 616, 670. -- Demande si le prince Comnène, signataire d'une pétition, appartient à la grande famille de ce nom, t. 2, p. 42, 43. -- Est entendu : comme rapporteur, sur une pétition relative aux retards apportés par l'administration pour le payement des rentes, dans les campagnes, t. 2, p. 416 ; -- comme rapporteur, sur une pétition relative à une demande d'indemnité à payer par le gouvernement d'Haïti, pour pertes subies par suite d'une détention arbitraire, t. 2, p. 426, 428, 430 ; -- sur la loi relative aux instruments de musique mécaniques, t. 3, p. 169 ; -- comme rapporteur, sur une pétition relative à l'inexécution du traité passé entre la compagnie des eaux du Midi et la ville de Nîmes, t. 4, p. 148 ; -- sur une pétition émettant le voeu que les exécutions capitales n'aient plus lieu publiquement, t. 4, p. 728.
BRENIER (M. le baron). -- Est nommé membre : de la 2 e commission des pétitions, t. 2, p. 137 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 5, p. 160. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 516 ; t. 2, p. 410, 418, 454 ; t. 4, p. 136, 258, 759. -- Demande l'impression du rapport sur une pétition relative à l'organisation synodale dans l'Église réformée, t. 1, p. 451. -- Est entendu dans la discussion sur cette pétition, t. 1, p. 616, 670. -- Demande si le prince Comnène, signataire d'une pétition, appartient à la grande famille de ce nom, t. 2, p. 42, 43. -- Est entendu : comme rapporteur, sur une pétition relative aux retards apportés par l'administration pour le payement des rentes, dans les campagnes, t. 2, p. 416 ; -- comme rapporteur, sur une pétition relative à une demande d'indemnité à payer par le gouvernement d'Haïti, pour pertes subies par suite d'une détention arbitraire, t. 2, p. 426, 428, 430 ; -- sur la loi relative aux instruments de musique mécaniques, t. 3, p. 169 ; -- comme rapporteur, sur une pétition relative à l'inexécution du traité passé entre la compagnie des eaux du Midi et la ville de Nîmes, t. 4, p. 148 ; -- sur une pétition émettant le voeu que les exécutions capitales n'aient plus lieu publiquement, t. 4, p. 728.