CHASSIRON (M. le baron DE). -- Nommé Sénateur par décret du 19 juin 1854.

Session de 1855. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 11. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à la falsification des boissons.

Session de 1856. -- Membre d'une commission chargée d'examiner cinq lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales ; -- d'une commission chargée d'examiner onze lois d'emprunts et d'impositions extraordinaires ; -- d'une commission chargée d'examiner douze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bailleul (Nord) ; -- d'une commission chargée d'examiner vingt-trois lois d'emprunts et d'impositions extraordinaires ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur les crédits supplémentaires et extraordinaires des exercices 1854, 1855 et 1856 ; -- d'une commission chargée d'examiner sept lois d'emprunts et d'impositions extraordinaires. -- Rapporteur de vingt-trois lois d'intérêt local, t. 3, p. 400.

Session de 1857. -- Vice-secrétaire du 5 e bureau, le 20 mai. -- Membre d'une commission chargée d'examiner plusieurs lois d'intérêt local ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la concession de l'exploitation des sources et de l'établissement thermal de Plombières ; -- d'une commission chargée d'examiner douze lois relatives à huit emprunts et impositions extraordinaires, à deux érections de communes, et à l'établissement de deux surtaxes d'octroi ; -- d'une commission chargée d'examiner neuf lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales, à des emprunts et à des impositions extraordinaires.

Session de 1858. -- Vice-secrétaire du 1 er bureau, le 28 avril. -- Membre d'une commission chargée d'examiner quatre lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales. -- Rapporteur de trois lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales, t. 3, p. 169.

Session de 1859. -- Vice-secrétaire du 4 e bureau, le 12 mai. -- Membre d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'affectation donnée aux droits de péage pour la correction des rampes sur les routes départementales ; -- d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des échanges d'immeubles.