Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1860

CHEVALIER (M. MICHEL). -- Nommé Sénateur par décret du 14 mars 1860, t. 1, p. 126. -- Est admis et prête serment, t. 1, p. 127. -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 22, 23, 30 mai, 6, 8, 12, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé Membre de la 3° commission des pétitions, t. 2, p. 19 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi concernant le tarif des sucres, des cafés, du cacao et du thé, t. 2, p. 441 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la levée de la prohibition de sortie des écorces à tan, des bois à brûler, des charbons de bois et de chènevottes et des perches, et à l'exportation de ces produits en franchise de droits, t. 3, p. 508 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1860, d'un crédit extraordinaire de 1 900 000 fr., pour la pose d'un câble télégraphique direct entre la France et l'Algérie, t. 3, p. 70 ; -- de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 22 ; t. 4, p. 225, 329 ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives à des embranchements de chemins de fer, t. 5, p. 4. -- Fait un rapport sur six lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires, t. 2, p. 45 ; -- sur la loi portant ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1860, d'un crédit extraordinaire de 1900 000 fr., pour la pose d'un câble télégraphique direct entre la France et l'Algérie, t. 4, p. 112 ; -- sur quatre lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires, t. 4, p. 277. -- Demande l'impression d'un rapport sur des pétitions adressées au Sénat, à l'occasion du traité de commerce avec l'Angleterre, t. 1, p. 605. -- Est entendu dans la discussion sur ces pétitions, t. 2, p. 416. -- Ses observations sur une pétition des pâtissiers de Paris, se plaignant de la concurrence que leur font les boulangers, t. 3, p. 334, 337.