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Extrait de la table nominative 1865

CHEVALLIER (M.Michel). Prend, part au vote dans les séances des 18 mars ; 6, 19, 23, 30 mai ; 9, 13, 35, 47, 28 juin ; 1er, 4, 5, 6, 7 juillet. - Est nommé secrétaire du 3e bureau, 1ère organisation, t. 1, p. 40. - Est entendu dans la discussion sur une pétition relative au monopole des courtiers de commerce, t. 2, p. 30 ; - sur une pétition relative à l'amélioration de la situation des employés de finances, t. 2, p. 474 ; - sur une pétition relative à l'exonération des droits d'octroi sur les matières premières, en faveur des usines situées dans les communes annexées à Paris, t. 2, p. 511, 522 ; - sur une pétition relative à l'extension de l'étude du dessin, t. 3, p. 172, 184 ; sur le procès-verbal de cette discussion, t. 3, p. 230 ; - sur des pétitions relatives à l'aliénation de forêts de l'État, t. 3, p. 372 ; - sur une pétition réclamant la suppression des droits de navigation, t. 4, p. 249 ; - sur le projet de sénatus-consulte relatif à l'état des personnes et à la naturalisation en Algérie, t. 5, p. 244.