CHEVALLIER (M.Michel). Prend, part au vote dans les séances des 18 mars ; 6, 19, 23, 30 mai ; 9, 13, 35, 47, 28 juin ; 1 er , 4, 5, 6, 7 juillet. - Est nommé secrétaire du 3e bureau, 1 ère organisation, t. 1, p. 40. - Est entendu dans la discussion sur une pétition relative au monopole des courtiers de commerce, t. 2, p. 30 ; - sur une pétition relative à l'amélioration de la situation des employés de finances, t. 2, p. 474 ; - sur une pétition relative à l'exonération des droits d'octroi sur les matières premières, en faveur des usines situées dans les communes annexées à Paris, t. 2, p. 511, 522 ; - sur une pétition relative à l'extension de l'étude du dessin, t. 3, p. 172, 184 ; sur le procès-verbal de cette discussion, t. 3, p. 230 ; - sur des pétitions relatives à l'aliénation de forêts de l'État, t. 3, p. 372 ; - sur une pétition réclamant la suppression des droits de navigation, t. 4, p. 249 ; - sur le projet de sénatus-consulte relatif à l'état des personnes et à la naturalisation en Algérie, t. 5, p. 244.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.