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Extrait de la table nominative 1869

CHEVALIER (M. MICHEL). -- Est nommé membre : de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 674 ; t. 2, p. 551 ; -- de la 3e commission des pétitions, t. 2, p. 4. -- Est entendu : sur une pétition réclamant l'enseignement de la doctrine protectionniste dans certaines chaires d'économie politique, t. 1, p. 356, 370, 376 ; -- sur des pétitions relatives à la réorganisation des caisses d'épargne, t. 1, p. 422 ; -- sur une pétition réclamant le retrait de la circulation des pièces de monnaie dont l'effigie a été méchamment détériorée, t. 1, p. 633. -- Demande l'ajournement de la délibération sur une pétition concernant la situation actuelle de la culture du tabac dans le département du Nord, t. 2, p. 154. -- Est entendu : sur la loi relative à un appel de 100 000 hommes sur la classe de 1869, t. 2, p. 202 ; -- sur les lois de finances, t. 3, p. 527.