CHEVANDIER. Drôme. - Rapport de M. le colonel Meinadier sur son élection. Est proclamé sénateur [20 octobre] (A. t. I, p. 3 ; J.O., c.r., p. 811). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur l'exercice de la médecine [22 novembre] (A t. I. p. 139 ; J.O., p. 924).