Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1964

DESACHE (M. MARC) [Indre-et-Loire].

Est nommé membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation [7 octobre 1964].

Question orale avec débat :

Retire la question orale avec débat posée à M. le Premier ministre et communiquée au Sénat dans sa séance du 2 juillet 1963 [20 mai 1964].

Interventions :

Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux sessions des conseils généraux [5 mai 1964]. - Discussion de l'article unique : amendement de M. Abel-Durand (p. 232). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant statut de l'Office de radiodiffusion-télévision française [12 juin 1964]. - Discussion générale (p. 586, 587).