Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1862

DONNET (S. Ém. le cardinal). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 3, p. 6. -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1er, 3 mars. -- Est nommé président du 1er bureau, 1re organisation, t. 1, p. 35 ; -- président du 4e bureau, 2e organisation, t. 2, p. 282. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative aux emprunts à faire par les départements, les communes, les hospices et autres établissements, t. 1, p. 193. -- Est entendu dans la discussion sur le projet d'Adresse : discussion générale, t. 1, p. 212 ; § 2 (Presse), incident sur une phrase du discours de S. A. I. le Prince Napoléon, t. 1, p. 342 ; §8 (Clergé, congrégations religieuses), t. 2, p. 111 ; § 10 (Italie, question romaine), t. 2, p. 282, 394 ; -- sur un incident à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 25 février, t. 1, p. 460.