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Extrait de la table nominative 1866

DONNET (S. Ém. le cardinal). -- Est nommé : président du 4e bureau, 1re organisation, t. 1, p. 35 ; -- président du 5e bureau, 2e organisation, t. 1, p. 542. -- Est entendu dans la discussion : sur le projet d'Adresse, discussion générale, t. 1, p. 47, 74 ; § 9 (Rome) t. 1, p. 282. -- Réclame contre les comptes rendus, in extenso et analytique, de ses observations sur le § 9, t. 1, p. 297. -- Est entendu : sur des pétitions relatives aux mesures à prendre pour prévenir les inhumations anticipées, t. 1, p. 554 ; -- sur une pétition relative à l'inhumation hors de la partie bénite du cimetière des individus qui n'ont pas reçu les dernières prières de l'Église, t. 2, p. 366 ; -- sur une pétition relative à une plus sévère application de la loi protectrice des animaux, t. 2, p. 400 ; -- sur une pétition relative aux secours à porter aux personnes en danger de mort, t. 2, p. 451.

DONNET (S. Ém. le cardinal). -- Est nommé : président du 4e bureau, 1re organisation, t. 1, p. 35 ; -- président du 5e bureau, 2e organisation, t. 1, p. 542. -- Est entendu dans la discussion : sur le projet d'Adresse, discussion générale, t. 1, p. 47, 74 ; § 9 (Rome) t. 1, p. 282. -- Réclame contre les comptes rendus, in extenso et analytique, de ses observations sur le § 9, t. 1, p. 297. -- Est entendu : sur des pétitions relatives aux mesures à prendre pour prévenir les inhumations anticipées, t. 1, p. 554 ; -- sur une pétition relative à l'inhumation hors de la partie bénite du cimetière des individus qui n'ont pas reçu les dernières prières de l'Église, t. 2, p. 366 ; -- sur une pétition relative à une plus sévère application de la loi protectrice des animaux, t. 2, p. 400 ; -- sur une pétition relative aux secours à porter aux personnes en danger de mort, t. 2, p. 451.