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Extrait de la table nominative 1923

DOUMER (Paul). Corse. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [9 février] (J.O., p 302}. - Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [20 février] (J.O., p. 355) [27 février] (J.O., p. 390) [6 mars] (J.O., p. 492) [8 mars] (J.O., p. 505) [9 mars] (J.O., p. 528) ; [15 mars] (J 0., p. 564) [16 mars] (J.O., p. 597). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des douzièmes provisoires (mars 1923) [28 février] (J.O., p. 430).- Parle dans la discussion du budget de 1923 [23 juin] (Travaux publics) (J.O., p. 1138) [25 juin] (Loi de finances) (J.O., p. 1231) 126 juin] (Loi de finances) (J. O, p. 1289,1314) [30 juin] (J. O., p. 1415). - Dépose un rapport au nom de la Commission des finances, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, concernant les caisses de retraites fondées par les anciens combattants et les victimes civiles de la guerre [12 juillet] (J.O., p. 1618) ; I. n° 722). - Membre d'une Commission : Armée (F. 11).