GEMEAU (M. le général). -- Nommé Sénateur par décret du 31 décembre 1852.

Session de 1853. -- Est admis et prête serment, t. 1, p. 92. -- Membre de la commission chargée d'examiner diverses lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales, à des emprunts et à des impositions extraordinaires par des départements et par des villes ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives : la première, à l'exécution du chemin de fer de Saint-Rambert à Grenoble ; la seconde, à l'exécution du chemin de fer de Lyon à la frontière de Genève ; et la troisième, à l'exécution des chemins de fer de jonction de Rhône-et-Loire.

Session de 1854. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi qui élève de 80 000 hommes à 140 000 le contingent à appeler sur la classe de 1853.

Session de 1855 -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative à la création d'une dotation de l'année, au rengagement, au remplacement et aux pensions militaires. -- Fait un rapport sur celte loi, t. 2, p. 192.

Session de 1856 -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative à la mise à la retraite d'un officier-général, t. 2, p. 87, 89.