GROSJEAN. Doubs. - 1909 : parle dans la discussion du projet de loi relatif aux stations hydro minérales [19 mars] (A. t. I, p. 280 ; J.O., p. 229). - Parle dans celle du projet de loi relatif à l'emploi de la céruse [25 mai] (A. t. I, p. 396 ; J.O., p. 326). - Parle dans celle du projet de loi relatif aux cadres et effectifs de l'artillerie [12 juillet] (A. t. I, p. 893 ; J.O., p. 738). - Parle dans celle du projet de loi relatif au recensement des voitures automobiles [15 juillet] (A. t. I, p. 934 ; J.O., p. 773). - Parle dans celle du projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention entre la France et la Suisse pour la construction de voies ferrées (voies d'accès au Simplon) [23 décembre] (A. t. II, p. 482 ; J.O., p. 1218). - Membre de Commissions (F. 22, 27, 36, 43 ; J.O. p. 2829, 3485, 6346, 7110). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [25 janvier] (A. t I, p. 124 ; J.O., p. 103). - Parle dans celle du budget de l'exercice 1910 (Loi de finances) [5 avril] (A. t. I, p..1639 ; J.O., p. 1335). - Parle dans la 1 re délibération sur la proposition de loi relative à l'abrogation de l'article 340 du Code civil (recherche de la paternité) [16 juin] (A. t. I, p. 1854 ; J.O., p. 1517). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Strauss au sujet des inondations [15 novembre] (A. t. II, p. 64 ; J.O., p. 1748). - Parle dans la 2 e délibération sur la proposition de loi concernant la limitation des débits d'alcool et de liqueurs alcooliques à consommer sur place et la réglementation des débits de boissons de toute nature [2 décembre] (A. t. II, p. 174 ; J.O., p. 1840) [8 décembre] (A. t. II, p. 207 ; J.O., p. 1865). - Membre de Commission (F. 71 ; J.O., p. 5890). - 1911 : parle dans la 1 re délibération de la proposition de loi relative à l'action en nullité de vente d'un animal bovin [19 janvier] (A. t. I, p. 35 ; J.O., p. 33). - Parle dans la discussion des propositions de lois relatives aux enfants traduits en justice [31 janvier (A. t. I, p. 113 ; J.O., p. 99). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1911 (Ministère de la Justice, Budget annexe de la Légion d'honneur) [30 mai] (A. t. I, p. 649 ; J.O., p. 548 ; I. n° 179). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [16 juin] (A. t. I, p. 897 ; J.O., p. 754). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Loi de finances) [6 juillet] (A. t. I, p ; 1377 ; J.O., p. 1147). - Membre de Commission (F. 5 ; J.O., p. 444).