Tables nominatives

GROSJEAN. Doubs. - 1912 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 20 ; J.O., p.17). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Agriculture [17 février] (A. t. I, p. 447 ; J.O., p. 365). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la fabrication de l'absinthe [11 juin] (A. t. I, p. 1168 ; J.O., p. 942). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la répression des fraudes dans la vente des marchandises [14 juin] (A. t. I, p. 1206 ; J.O., p. 974) [2 juillet] (A. t. I, p. 1397 ; J.O., p. 1130). - Dépose les rapports sur les projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés : le 1 ^er , autorisant le Gouvernement à déclasser des ouvrages défensifs situés sur les frontières du Nord et de l'Est ; le 2 ^e , autorisant le Gouvernement à déclasser des ouvrages défensifs dans la région du Nord [9 juillet] (A. t. I, p. 1470 ; J.O. p. 1188 ; I. n ^os 288 et 289). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au maintien provisoire du régime actuel concernant l'organisation des musiques d'artillerie [11 juillet] (A. t. I, p. 1564 ; J.O., p. 1261 ; I. n° 314). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux délégués mineurs [5 décembre] (A. t. II, p. 169 ; J.O., p. 1452). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la suppression des conseils de guerre [19 décembre] (A. t. II, p. 266 ; J.O., p. 1531). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au maintien provisoire du régime actuel concernant l'organisation des musiques d'artillerie [20 décembre] (A. t. Il, p. 277 ; J.O., p. 1540 ; I. n° 407). - Membre de Commissions (F. 9, 43 ; J.O., p. 945, 2295).- 1913 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à combattre la dépopulation [7 février] (A. t. I, p. 65 ; J.O., p. 53).- Parle dans la discussion du projet de loi portant suppression des conseils de guerre [11 février] (A. t. I, p. 88 ; J.O., p. 73). - Dépose une pétition des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police du département du Doubs [16 mai] (J.O., p. 492).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Agriculture [19 mai] (A. t. I, p. 612 ; J.O., p. 508). Loi de finances [27 mai] (A. t. I, p. 857 ; J.O. p. 706) [4 juin] (A. t. I, p. 1016 ; J.O., p, 835) [29 juillet] (A. t. I, p.1466 ; J.O., p. 1209) [30 juillet] (A. t. I, p.1495 ; J.O., p. 1232). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier l'article 573 du Code de commerce [18 décembre] (A. t. II, p.195 ; J.O., p. 1554 ; I. n°464). - Membre de Commissions (F. 47, 59, 66, 96 ; J.O., p. 4587, 5450, 6365, 10765).- 1914 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Guerre [19 juin] (A. t. I, p. 899 ; J.O., p. 766). Agriculture [23 juin] (A. t. I, . p. 977 ; J.O., p. 833). Loi de finances, article 23 [7 juillet] (A. t. I, p.1290 ; J.O., p. 1090).