Extrait de la table nominative 1918 à 1920

GROSJEAN. Doubs. - 1918 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'acquisition de certaines denrées de première nécessité [29 mars] (A. t. I, p. 200; J.O., p. 268). - Dépose une pétition d'un certain nombre de consommateurs de chicorée des communes de Venise, Charbonnières, Déservillers, Charguemont et Villars-les-Blamont [7 mai] J.O., p. 355). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux dégâts commis par les troupes cantonnées chez l'habitant [14 mai] (A t. I, p. 406; J.O., p. 366). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1918 (Services civils) (Loi de finances) [14 juin] (A. t. I, p. 541; J.O., p. 483). - Membre d'une Commission : Rémunérations occultes (F. 56).- 1919 : dépose, avec un certain nombre de ses collègues, une proposition de résolution relative aux garanties militaires à insérer dans le traité de paix [17 avril] (A. t. I, p. 728 ; J.O., p. 621). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget ordinaire de l'exercice 1919 [8 août] (A. t. I, p. 1437; J.O., p. 1263). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant le personnel du tribunal et des justices de paix de la Seine [16 septembre] (A. t. I, p. 1586 ; J.O., p. 1393). - Membre de Commissions : Récompenses à décerner dans l'ordre de la Légion d'honneur à l'occasion des expositions de Lyon, de San-Francisco, San-Diego et de Casablanca (F. 32). Initiative parlementaire (F. 70). Accidents du travail (F. 73).- 1920 : dépose et lit le rapport sur l'élection de la Haute-Marne [13 janvier] (A. t. I, p. 15 ; J.O., p. 12). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Strauss sur les habitations à bon marché [12 mars] (A. t. I, p. 295 ; J.O., p. 261). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à proroger les locations contractées après la déclaration de guerre [24 mars] (A. t. I, p. 390; J.O., p. 359). - Parle au sujet d'une proposition de loi relative à la prorogation des baux [27 avril] (A. t. I, p. 599; J.O., p. 538). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [29 mai] A. t. I, p. 847; J.O., p. 764) [2 juin] (A. t. I, p. 959 ; J.O., p. 886). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'éducation physique et la préparation militaire obligatoires [9 juillet] (A. t. I, p. 1292; J.O., p. 1162). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [23 juillet] (A. t. I, p. 1445 J.O., p. 1295) [24 juillet] (A. t. I, p. 1480; J.O., p. 1325) [26 juillet] (A. t. I, p. 1576 ; J.O., p. 1398). - Membre de Commissions : Chemins de fer (F. 7). Expropriation pour cause d'utilité publique (F. 29). Surveillance des établissements de bienfaisance privés (F. 55). Institution de sanatoriums antituberculeux (F. 6). Associations de mutilés (F. 86). Vente des substances vénéneuses (F. 87).