Tables nominatives

HIRSCHAUER (Général). Moselle. - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la cession à la ville de Rocroi des bâtiments militaires et terrains des fortifications de cette ville [10 janvier] (J.O., p. 24 ; I. n° 9). - Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [27 février] (J.O., p. 386) [1 ^er mars] (J.O., p. 457) [13 mars] (J.O., p. 545) [15 mars] (J.O. p. 570) [16 mars] (J.O., p. 592).- Parle dans la discussion du projet de loi concernant des douzièmes provisoires (mars 1923) [28 février] (J.O., p. 428). - Dépose, au nom de la Commission des finances, un rapport sur le budget de 1923, Travaux publics (Aéronautique et Transports aériens) [29 mars] (J.O., p. 714 ; I. n° 326). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [23 juin] (Aéronautique) (J.O., p. 1159) [24 juin] (Instruction publique) (J.O., p. 1182) [24 juin] (Postes) (J.O., p. 1207). - Dépose un avis, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant création d'un corps d'ingénieurs de l'aéronautique [28 juin] (J.O., p. 1346 ; I. n° 530).- Dépose un avis, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant création d'un corps d'ingénieurs de l'aéronautique et d'un corps d'ingénieurs adjoints et agents techniques de l'aéronautique [10 juillet] (J.O., p. 1521 ; I. n° 675).- Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la hausse illicite des loyers [20 novembre] (J.O., p. 1680). - Est élu membre de la Commission chargée d'établir, un rapport sur l'application de la loi réservant des emplois aux anciens militaires pensionnés [27 novembre] (J.O., p. 1727 ; F. 78). - Parle dans la discussion du projet de loi réformant le régime des pensions [7 décembre] (J.O., p. 1768) [8 décembre] (J.O., p. 1791) [10 décembre] (J.O., p. 1812) [12 décembre] (J.O., p. 1830) [13 décembre] (J.O., p. 1874). - Membre d'une Commission : Armée (F. 11).