Tables nominatives

HIRSCHAUER (Général). Moselle . - 1924 : est admis [10 janvier] (J.O., p. 12). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux ressources fiscales [15 mars] (J.O., p. 342) [17 mars] (J.O., p. 393) [18 mars] (J.O., p. 426). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits pour l'application de la loi sur le recrutement de l'armée [31 mars] (J.O., p. 506). - Dépose un rapport, au nom de la commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'organisation des cadres des réserves de l'armée de terre [13 novembre] (J.O., p. 1481 ; I. n° 672). - Parle dans la discussion [26 décembre] (J.O., p. 1650). - Commissions : Armée (F. 9) ; Finances (F. 78) ; Règlement du Sénat (F. 87). - 1925 : dépose un rapport sur le budget de 1925 (Aéronautique et Transports aériens) [17 mars] (J.O., p.173 ; I. n° 160). - Parle dans la discussion du budget de 1925 (Marine) [3 avril] (J.O., p. 569) (Guerre) [4 avril] (J.O., p. 609) [5 avril] (J.O. p. 623) (Aéronautique) [5 avril] (J.O., p. 638) (Intérieur) [6 avril] (J.O., p. 675) (Instruction publique) [8 avril]. (J.O., p. 748) (Chemins de fer de l'Etat), [10 avril] (J.O., p. 830). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi portant addition aux dispositions de la loi sur l'organisation des cadres de réserve [23 avril] (J.O., p.885 ; I. n°246). - Parle dans la discussion du budget de 1925 (Loi de finances) [28 mai] (J.O., p. 1049) [29 mai] (J.O., p. 1073). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les cadres des réserves [4 juin] (J.O., p. 1129). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux difficultés de la Trésorerie [27 juin] (J.O., p. 1214). - Parle dams la discussion du Projet de loi concernant des décorations de l'aéronautique [3 juillet] (J.O., p.1281). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la répartition des cadres entre les différentes armes et les services, et au maintien au delà de la limite d'âge de leur grade des officiers techniciens de l'artillerie et du génie [7 juillet] (J.O., p. 1351 ; I. n° 422). - Dépose un rapport supplémentaire au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi sur l'organisation des cadres de réserve [8 juillet] (J.O., p. 1400 ; I. n° 439). - Intervient dans la discussion du budget de 1925 (Loi de finances) [9 juillet] (J.O.., p. 1430, 1452). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant le régime administratif des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle [10 juillet] (J.O., p. 1487). - Intervient dans la discussion du projet de loi concernant un arrangement commercial entre la France et l'Allemagne [11 Juillet] (J.O., p. 1520). - Donne lecture de son rapport supplémentaire sur le projet de loi - concernant les cadres des réserves [12 juillet] (J.O., p. 1545). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur la projet de loi adopté par la Chambre des Députes, relatif au dégagement et à l'aménagement des cadres de l'armée [17 novembre] (J.O., p. 1596 ; I. n° 517). - Parle dans la discussion 124 décembre) (J.O., p. 1781) - Commissions : Armée (F. 9) ; Finances (F. 81). - 1926 : dépose un amendement avec MM. le Général Stuhl, Scheurer et Japy, à l'article 47 (régime du benzol) et parle dans la discussion du projet de loi portant création de nouvelles ressources fiscales [25 février] (J.O., p. 266). - Dépose un amendement avec MM. de Bertier et Berthoulat et parle dans la discussion du projet de loi sur les loyers [27 mars] (J.O., p. 468) [31 mars] (J.O., p. 544). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget de Ministère des Travaux [publics, 3 ^e section : Aéronautique et Transports aériens de l'exercice 1926 [3 avril] (J.O., p. 595 ; I. n° 214). - Parle dans la discussion du budget de l'Instruction publique (bibliothécaires municipaux des bibliothèques classées) [15 avril) (J.O., p. 718). - Parle, en qualité de rapporteur, dans la discussion du budget de l'exercice 1926 (Aéronautique) [16 avril] (J.O., p. 806 et suivantes). - Parle sur l'article 111 de la loi de finances (conseils de préfecture) [20 avril] (J.O., p. 939). - Parle sur l'article 140 (effectifs de l'armée) [20 avril] (J.O., p. 947). - Dépose avec plusieurs de ses collègues trois amendements à l'article 20 ter A. explosifs à oxygène liquide ; parle sur ses amendements [27 avril] (J.O., p. 1019, 1020, 1021). - Parle dans la discussion du projet de loi portant révision du Code de justice militaire [10 juin] {J.O., p. 1166) [11 juin] (J.O., p. 1178) [15 juin] (J.O., p. 1203 et suivantes) [2 juillet] (J.O., p. 1310 et suivantes). - Intervient (amendement de M., Monsservin sur l'art. 4) ; usure des routes par les automobiles (discussion du projet de loi tendant à autoriser les départements et les communes à établir des taxes) [6 août] (J.O., p. 1522). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant la loi du 16 mars 1881 (art. 29) en ce qui concerne les officiers d'administration du service de l'aéronautique [19 novembre] (J.O., p. 1647 ; I. n° 619). - Parle dans la discussion générale du précédent projet de loi [30 novembre] (J.O., p. 1700). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget du Ministère du Commerce et de l'Industrie (2 ^e section : Aéronautique et Transports aériens) de l'exercice 1927 [10 décembre] (J.O., p. 1750 ; I. n° 675). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1927 (Guerre) [11 décembre] (J.O., p. 1797,1798,1803) (Marine) [15 décembre] (J.O., p. 1816) (Aéronautique) [15 décembre] (J.O., p. 1820, 1822) (Instruction publique) [15 décembre] (J.O., p. 1843, 1852) (Postes, Télégraphes et Téléphones) [16 décembre] J.O., p. 1880) (Travaux publics)) [18 décembre] (J.O., p. 1965). - Commissions : Armée (F. 11) ; Finances (Budget de 1927) [19 novembre] (F. 87).