HUGO (Bernard), sénateur ( Ardèche) RPR.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques.
Vice-président de la délégation parlementaire du Sénat pour la planification.
Membre titulaire du Conseil national de la montagne ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 31 janvier 1997). Membre titulaire du Conseil national des transports.
DÉPÔTS
Avis, présenté, au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1998 [n° 84 (97-98)], adopté par l'Assemblée nationale- Environnement [n° 0087 (97-98), tome 17] (20 novembre 1997) - Lois de finances.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1998 [n° 0084 (97-98)]
Deuxième partie :
Aménagement du territoire et environnement - II- Environnement - (5 décembre 1997) - Rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (p. 4674, 4675) : renforcement des moyens des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement. Rôle des associations dans les négociations multilatérales. Renforcement de la cellule internationale du ministère de l'environnement. Difficultés de mise en oeuvre de la directive Natura 2000. Politique de l'eau. Augmentation du taux de la taxe sur la pollution atmosphérique, La commission des affaires économiques s'en remet à la sagesse du Sénat sur ce projet de budget.