LE SASSIER-BOISAUNE (M. ETIENNE) [Orne].

Elu le 18 mai 1952. - Son élection est validée [5 juin 1952] (p. 1183).

Est nommé membre : de la commission de la France d'outre-mer [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma ( ibid. ) ; de la commission de comptabilité [9 décembre 1952] (p. 2309).

Intervention :

Prend part, en qualité de rapporteur pour avis de la commission de la France d'outre-mer, à la discussion du projet de loi relatif à l'allocation de vieillesse aux personnes non salariées [1 er juillet 1952]. - Discussion générale (p. 1453).