LEBRUN (M.). -- Nommé Sénateur par décret du 8 mars 1853.
Session de 1853. -- Est admis et prête serment, t. 1, p. 92. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi tendant à accorder une pension, à titre de récompense nationale, à la veuve de M. Eugène Burnouf ; -- d'une commission chargée d'examiner diverses lois ayant pour objet d'autoriser des impositions extraordinaires et des emprunts par des départements et par des villes, et des changements de circonscriptions territoriales. -- Fait un rapport au nom de cette commission, t. 2, p. 256.
Session de 1854. -- Membre de la 1 re commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur le droit de propriété garanti aux veuves et aux enfants des auteurs, des compositeurs et des artistes ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur l'instruction publique. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 244, 247, 354 ; -- Rapporteur de la loi relative au droit de propriété garanti aux veuves et aux enfants des auteurs, compositeurs et artistes, t. 1, p. 230. -- Est entendu dans la discussion, comme Rapporteur, sur une pétition relative au marché de Guîtres, tenu le dimanche, t. 1, p. 251.
Session de 1855. -- Président du 1 er bureau, le 3 mars. -- Vice-président du 2 e bureau, le 2 avril. -- Membre d'une commission chargée d'examiner quatre lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales ; -- d'une commission chargée d'examiner onze lois d'emprunts et d'impositions extraordinaires. -- Propose de porter à dix le nombre des Membres de la commission qui sera chargée d'examiner la loi sur la dotation de l'armée, t. 2, p. 75.
Session de 1856. -- Membre de la commission chargée 18 d'examiner la loi relative au transport des imprimés, des échantillons et des papiers d'affaires ou de commerce circulant en France par la poste ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative au tarif des dépêches télégraphiques privées. -- Est entendu dans la discussion sur une pétition relative à la salubrité publique, t. 2, p. 194 ; -- sur la proposition ayant pour objet d'élever un monument à la gloire de S. M. l'Empereur et de l'armée, t. 2, p. 448 ; -- sur l'impression d'un rapport, t. 3, p. 383 ; -- sur le projet de Sénatus-consulte concernant la Régence de l'Empire, t. 4, p. 176.
Session de 1857. -- Membre d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à des crédits supplémentaires et extraordinaires.
Session de 1858. -- Est entendu dans la discussion sur le mode employé pour l'impression et la distribution des rapports des pétitions, t. 3, p. 214.
Session de 1859. -- Membre de la commission chargée d'examiner deux lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales ; -- d'une commission chargée d'examiner trois lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales.