LESUEUR. Constantine. - Dépôt du rapport de M. Pénicaud sur son élection [2 mars] (A., t. I. p. 230; J.O., c.r., p. 230). - Est. entendu dans la discussion des conclusions du rapport fait au nom du 9 e bureau sur son élection. Est proclamé sénateur [10 mars] (A., t. I, p. 290; J.O., c.r., p. 279). - Membre d'une Commission (F. 46; J.O., p. 1674).